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Riverains : entretien des cours d'eau

 

L'eau et les cours d'eau représentent un bien commun ainsi qu'une ressource indispensable au développement et à l'activité des territoires.

Leur gestion requiert un équilibre durable.

L'entretien des cours d'eau est une obligation pour le propriétaire riverain (article L.215-14 du Code de l'environnement), à réaliser dans le respect des écosystèmes fragiles.

Le guide ci-dessous a été crée par le Syndicat Mixte de la Vanne et de ses Affluents, il s'adresse à tous les propriétaires riverains de cours d'eau, qu'ils aient à effectuer un entretien régulier ou qu'ils envisagent des travaux.

GUIDE

Pour plus de renseignements, vous pouvez contacter votre mairie ou bien le Syndicat Mixte de la Vanne et de ses Affluents :

syndicatvanne@gmail.com

Secrétariat : Mme CROSIER Lucie – 07 62 10 72 74
Technique : Mr LULEWICZ-BRELEST Théo – 
06 62 51 56 69